Définitions
Définition : le terme « Utilisateur » est mentionné à plusieurs reprises dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Le terme « Utilisateur » est un ensemble représentant toute personne majeure et capable, visitant le présent site internet, visionnant simplement les diverses pages, tout comme toute personne achetant une oeuvre sur la partie boutique.
Définition : le terme « terme et conditions » représente l’ensemble des pages légales du présent site internet, tel que les Conditions Générales d’Utilisation, les Conditions Générales de Ventes, la politique de confidentialité, etc. sans que cette énonciation soit limitative.
ARTICLE 1 : OBJET
Les Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit Français et servent à régir et présenter auprès de l’ensemble des utilisateurs, le fonctionnement du présent site internet. (www.dezotti-serguei.com).
L’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation est expresse, intégrale et sans réserve.
En cas de non-acceptation des termes & conditions, l’Utilisateur doit renoncer à utiliser le présent site internet.
Et par ailleurs, M.DEZOTTI se réserve le droit de modifier unilatéralement et à sa seule discrétion l’ensemble des termes et conditions du site internet.
Article 2 : Mentions légales
Le présent site internet est un site vitrine et boutique. Ces deux parties forment le présent site internet. Toutes les publications sont gérées par M.DEZOTTI Serguei, tout comme la partie commercialisation via la boutique du site.
Le présent site internet est hébergé par l’entreprise O2switch, dont son capital est de 100 000€ et son SIRET est le 510 909 80700024. Les serveurs sont disponibles à l’adresse suivante : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand.
Le présent site internet a pour vocation de présenter les œuvres et travaux de M.DEZOTTI Serguei, telles que des photographies, etc. et de commercialiser certaines séries limitées. Sur la partie commercialisation, merci de vous rendre sur la page des Conditions Générales de Ventes.
Article 3 : Accès au site
Le présent site est accessible gratuitement aux utilisateurs disposant d’un accès à Internet et ce, depuis n’importe où. L’ensemble des frais nécessaires pour l’accès aux services (matériel informatique, connexion Internet…) sont à la charge de l’utilisateur.
Cela dit, selon le contenu artistique, certaines pages peuvent être verrouillées. Si tel est le cas, merci d’utiliser le formulaire de contact pour y avoir accès ; vous serez informé sur le comment découvrir la page verrouillée. Se rendre sur le formulaire de contact.
Pour une raison de maintenance, par exemple, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu par M.DEZOTTI, sans préavis ni justification.
L’Utilisateur a la possibilité de contacter directement M.DEZOTTI, à tout moment, quel que soit le sujet souhaité, par le biais du formulaire de contact.
Article 4 : COMPTE UTILISATEUR & Collecte des données
Lors de votre première visite sur le présent site internet, vous avez vu affiché un encadré en bas de page, mentionnant que le présent site internet utilise certaines données afin de pouvoir réaliser ses analyses d’audience. Cliquer sur OK, tout comme continuer la visite du site est considéré comme l’acceptation de votre part des la politique de confidentialité. Pour plus d’informations, merci de vous rendre sur la page de la Politique de Confidentialité.
Par ailleurs, il n’est pas nécessaire pour l’Utilisateur du présent site internet de créer un compte pour accéder à l’ensemble des pages. Si ce dernier le souhaite, la page pour ouvrir un compte Utilisateur est possible, sous réserve de l’acceptation intégrale et non-limitative de la Politique de Confidentialité.
La collecte des informations au moment de l’inscription sur le site est nécessaire et obligatoire. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et le traitement d’informations personnelles s’effectuent dans le respect de la vie privée. Ainsi, le présent site internet ne demande pas plus d’informations personnelles que le strict minimum pour assurer son fonctionnement.
Suivant la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, articles 39 et 40, l’Utilisateur dispose du droit d’accéder, de rectifier, de supprimer et d’opposer ses données personnelles. L’exercice de ce droit s’effectue par :
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- Son espace client.
Article 5 : Propriété intellectuelle
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Article 6 : Responsabilité
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